Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 20 juin 2023 à 18h00, au Val d’Ajol – Salle du Conseil Municipal




Sont inscrits à l'ordre du jour :




48. Modification des représentants dans les commissions.




49. PLU – procédures en cours.




50. Délégation du droit de préemption urbain.




51. Modification des statuts – compétence facultative – aménagement des circuits.




52. Section sportive équestre – lycée Malraux.




53. Stade VTT : Convention d’utilisation privative du domaine communal de Remiremont.




54. Stade VTT : Convention de passage avec un riverain M. ROULANT.




55. Convention relative à la réparation d’un chemin forestier privé d’Accès au Saint Mont.




56. Subvention festival du Pied orange 2023 – association Rock Live.




57. Demande d’adhésion de la CCPVM au syndicat mixte d’aménagement de la Lanterne (SMAL).




58. Participation financière de la CCPVM à la structuration de la GeMAPI sur le bassin versant de la Lanterne.




59. Demande de subvention – programmation 2023 Natura 2000.




60. Décision modificative n°1.




61. Avenant au contrat d’adhésion aux groupements de commande de l’AMV 88.




62. Convention Territoriale Globale – renouvellement 2023-2027.




63. Subvention Jardins en Terrasse – espace de transformation des produits.




64. Office de Tourisme Communautaire – approbation du compte administratif 2022, budget primitif 2023 et rapport d’activités 2022.




65. SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social.




66. Règlement de formation – Mise à jour.




67. Plan de formation – Mise à jour.




68. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – siège CCPVM




69. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – CTEAC et micro folie




70. Tableau des effectifs – créations de poste et modification du tableau.




71. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité - Piscine de Plombières-Les-Bains et du Val d’Ajol.