Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 29 septembre 2020 à 20h00, au Centre Socio-Culturel (Salle France) à St Nabord, 6 rue du Centre.

Sont inscrits à l'ordre du jour :

60. Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées.

61. Modifications des attributions de compensation provisoires 2020.

62. Engagement des dépenses à imputer au compte fêtes et cérémonies.

63. Droit à la formation des élus.

64. Désignation d'un repfrésentant au sein de la commission du droit au logement opposable.

65. Désignation des représentants au sein de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes plan climat air énergie territorial (PCAET).

66. Création et proposition des commissaires membres au sein de la commission intercommunale des impôts directs.




67. Avenant convention territoriale globale : bonus territoire.




68. Règlement des activités de la piscine du Val d’Ajol.




69. Engagements éco-responsable : charte interne.




70. Office de tourisme communautaire : présentation du rapport d’activités 2019 et du plan d’actions 2020.




71. Avenants micro-crèche.




72. Convention d’animation : poste de chargé de mission milieux aquatiques.




73. Convention de travaux : travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau.




74. Convention d’accès : suivi des piézomètres.




75. Marché de maîtrise d’œuvre de la Haute : demande de subvention.




76. Travaux bâtiment site AITHEX : demandes de subventions.




77. Cession d’un terrain situé sur le site AITHEX.






78. Cession d’un terrain situé Zone de la Croisette Val d’Ajol : régularisation foncière.




79. Contrat d’assurance des risques statutaires : adhésion au contrat groupe 2021-2024.




80. Mise à jour du RIFSEEP et refonte des délibérations antérieures.




81. Signature d’une convention de rupture conventionnelle.




82. Modification du tableau des effectifs.




83. Création de deux emplois permanents :  accroissement temporaire d’activité et agent d’accueil piscine.




84. Sentier de découverte de la traversée du massif du Fossard : convention de coopération et désignation d’un comité de pilotage.




85. Motion pour la défense de l’hôpital de Remiremont.