Au conseil municipal : la participation citoyenne se met en place
Par Simone Manens, mercredi 7 août 2019 à 15:55 :: Infos municipales, et intercommunales :: #4849 :: rss
Convention citoyenne : le maire autorisé à signer un protocole.
En l'absence de Fabien Defranoux excusé et d'Armand Frenot, les élus se sont réunis autour de Jean Marie Manens, maire, afin d'examiner l'ordre du jour proposé.
Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, les élus ont décidé de fixer à l'unanimité, dans le cadre d'un accord local entre les communes, à 32 le nombre de sièges communautaires (+1 à Remiremont).
Toujours dans le cadre de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales, de nouvelles compétences facultatives et optionnelles deviennent facultatives : entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs.
La maire a été autorisé à signer le protocole correspondant à la mise en place du dispositif "participation citoyenne".
Dans le cadre de la mise en place d'une nouvelle application au sein de la plateforme de dématérialisation, qui permet la télétransmission des actes au contrôle de légalité, une convention a été signée avec la préfecture.
Une motion de soutien au collectif coquelicot de la Moselotte (lutte contre les pesticides) a été signée.
Certains tronçons de voirie communale, ne sont pas faits pour résister à un tonnage important, ils seront prochainement interdits aux plus de 19 tonnes. Une précision sera apportée ultérieurement.
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