Réunis en séance ordinaire, les membres du conseil de communauté de communes des Vosges méridionales ont travaillé en toute quiétude sur les points proposés à l'ordre du jour, autour d'une table aux couleurs cocktails de fin d'été sur sable blanc !

De nouveaux membres titulaires et suppléants ont été désignés pour siéger au sein du Comité de Direction de l'Office du Tourisme, à savoir Emmanuel Gance chez les membres communautaires, et Georges Alexis Houfflin et Georges Eric Houfflin chez les professionnels du tourisme.

Une nouvelle convention avec le cabinet FEEAA consulting a été signée en vue d'une mission d'audit et de recherche de ressources supplémentaires.

La modification des crédits proposée n'a soulevé aucune remarque.

Dans le cadre d'une formation en alternance un poste a été créé et sera dédié au soutien du commerce et de un poste d'artisanat.

Le tableau des effectifs a été modifié comme suit : un poste d'assistant territorial d'enseignement artistique à temps incomplet remplacera le poste de responsable pédagogique. sa mission sera de travailler en osmose avec l'école de musique intercommunale et l'Harmonie Jeanne d'Arc. L'indemnité de déplacement due a un professeur de musique sera versée prochainement.

Le régime indemnitaire du personnel ayant été modifié, il y a eu lieu de modifier l’arrêté du 16 janvier 2003, afin de ne pas pénaliser les agents.

Le centre de gestion est habilité à passer une convention de participation pour le risque prévoyance.

Lorsque du personnel communal affecté à des "autres services" que la voirie, interviendra au niveau intercommunal, la facturation se fera sur la base du coût réel de l'agent concerné.

Les membres ont adopté le règlement des aides aux commerçants et artisans de la CCVM pour l'adhésion au portail achat de "achat-vosges.com", site de vente en ligne, géré par la chambre du commerce des Vosges.

Suite au salon du commerce et de l'artisanat, un forfait de 20 € a été fixé pour les consommations électriques comprises entre 1 500 w et 5 000 w.

Programme d'Intérêt Général pour l'amélioration de l'habitat : une demande de subvention pour le volet ingénierie sera faite auprès de l'agence de l'Habitat, une autre demande pour le 2ème volet abondement sera adressée au Conseil Général des Vosges et au Conseil Régional de Lorraine. Le règlement d'intervention a été modifié et l'avenant N° 1 adopté.

La séance a été clôturée après que Mr Lecharpentier ait demandé que soit revu le tarif de facturation des agents affectés à la voirie, lorsqu'ils sont en mission intercommunale. Il a été pris note de sa demande qui sera examinée prochainement en commission voirie et finances.