Communauté de communes : le premier salon du commerce et de l'artisanat se profile
Par Simone Manens, vendredi 30 novembre 2012 à 09:50 :: Infos municipales, et intercommunales :: #2510 :: rss
Ces sera une première, en avril prochain
Un conseil de communauté de Communes des Vosges Méridionales s'est tenu ce jeudi soir, à la mairie du Girmont, sous la présidence d'Etienne Curien.
Après avoir approuvé le compte rendu de la séance précédente, les membres ont décidé d'attribuer l'indemnité de conseil au comptable public.
Devant la proposition de titres de recettes à mettre en non valeur, la majorité a été retenue, cependant, pour le restant, les membres ont jugé qu'il pouvait encore y avoir un recours.
Une convention a été passée avec le cabinet FEEAA Consulting, en vue d'une mission d'audit et de recherche d'économies financières et budgétaires. Dans un premier temps, le cabinet FEEAA Consulting se limitera à faire un diagnostic sur la recherche d'économie sur les taxes foncières du patrimoine de la CCVM. Si une économie est possible, une rémunération de 50 % HT des dégrèvements obtenus sera versée (1 contre et 2 abstentions)
Fixation des tarifs du prochain Salon du commerce et de l'artisanat qui aura lieu au Girmont :
emplacement sans abri : 5 m2 50 €, 12,5 m2 75 €, 25 m2 150 €
avec abri : 5 m2 75 €, 12,5 m2 90 €, 25 m2 180 €
Grand espace pour voiture ou gros matériel, 300 m2 200 €.
Raccordement électrique : jusque 500 watt 10 €, de 500 à 1500 watt 15 €, gratuit pour les associations jusque 500 watt.
Insertions publicitaires des exposants dans le programme : encart de 7cm X 3 cm 60 €, 7 cm X 4,5 cm 100 €.
Le règlement applicable aux commerçants, artisans et associations a été approuvé.
Jusqu'alors, la maitrise d’œuvre était confiée à deux agents territoriaux à titre d'activité assortie. Devant la surcharge de travail, cette mission sera étendue à deux autres agents territoriaux, dans les mêmes conditions, avec une rémunération fixée à 1 % des travaux concernés.
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