Prochaine réunion du conseil municipal
Par Simone Manens, jeudi 19 octobre 2006 à 07:03 :: Infos municipales, et intercommunales :: #786 :: rss
Suivie d'un débat sur l'acquisition G. Gavoye
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 23 Octobre 2006, à 20 h 30.
Sont inscrits à l'ordre du jour :
- Demandes de retrait et d'adhésion concernant le Syndicat Mixte Départemental d'Assainissement Non Collectif,
- Proposition d'approbation du montant dû par Denis Géant pour les travaux de raccordement à son habitation,
- Création d'un programme d'investissement pour la nouvelle imprimante de la mairie,
- Modification de crédits au budget du service des eaux,
- Admission en non valeur de titres de recettes,
- Proposition d'adhésion à la fondation du patrimoine,
- Avis sur permis de construire déposé par VAL ULM,
- réalisation d'un emprunt de 44 000 € pour les travaux d'extension d'eau vers le Sauceley, les Haies Vallées et le Haut du Mont,
- Acquisition des biens appartenant à Mme Geneviève Gavoye, demande de subvention, réalisation d'un emprunt de 300 000 €, désignation du notaire, ouverture d'un programme d'investissement,
- Evolution des travaux de réseaux d'eau, et demande de raccordement Denis Voirin.
Communiqué : La réunion du Conseil Municipal sera suivie d'une réunion publique, les personnes intéressées sont invitées à venir s'exprimer à travers un débat qui portera sur toutes les orientations futures de la commune.
Commentaires
1. Le vendredi 20 octobre 2006 à 06:36, par coca
2. Le vendredi 20 octobre 2006 à 07:46, par patate
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