Le conseil municipal se retrouvera le lundi 21 octobre 2019 à 20h30 à la mairie avec comme ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance précédente,

Communauté de communes : rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées,

Communauté de communes : nouvelle compétence facultative suite à la modification des statuts du PETR du Pays de Remiremont et de ses Vallées,

Communauté de communes : communication du rapport d’activités 2019,

Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance maintien de salaire : convention avec le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges 2020-2025,

Modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif,

Acquisition d’une parcelle boisée en indivision avec la commune du Val d’Ajol,

Vente à un particulier d’une passée communale à Méreille,

Travaux d’extension du réseau d’eau aux Envers : montant des travaux réalisés et participation définitive des demandeurs,

Travaux de raccordement aux réseaux du terrain constructible près du cimetière,

Avenant avec la Région Grand Est à la convention relative à la participation financière de la commune au transport scolaire,

Création d’un emploi permanent à temps non complet en remplacement de l’emploi en contrat aidé prenant fin le 30 novembre 2019,

Admission en créances éteintes,

Autorisation permanente et générale de poursuite et de saisie vente,

Décisions modificatives au budget principal,

Affaires diverses.