Prochaine réunion du Conseil Municipal
Par Simone Manens, vendredi 5 octobre 2018 à 17:30 :: Infos municipales, et intercommunales :: #4549 :: rss
C'est le vendredi 12 à 20 h 30.
La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le vendredi 12 octobre 2018 à 20h30 à la mairie
Sont inscrits à l'ordfre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente,
- Acquisitions de parcelles forestières en indivision avec la commune du Val d’Ajol,
- Echange avec un particulier d’une partie d’une parcelle forestière en indivision avec la commune du Val d’Ajol,
- Demandes d’adhésion de collectivités au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif,
- Demandes d’adhésion de collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale,
- Convention avec le Département au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement,
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles,
- Transport scolaire vers le collège du Val d’Ajol : proposition de remboursement aux familles de la participation qu’elles ont payée à l’inscription,
- Registre Général de Protection des Données : proposition d’adhésion au service du Centre De Gestion de Meurthe-et-Moselle,
- Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP pour le personnel communal,
- Habilitation au Centre De Gestion des Vosges pour procédures de remise en concurrence des contrats prévoyance et mutuelle santé des agents,
- Convention d’adhésion au service de médecine préventive avec le Centre De Gestion des Vosges,
- Approbation du rapport établi par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales,
- Personnel communal : expiration du Contrat aidé par l’état au 30 novembre 2018,
- Réflexion sur la création au cimetière d’un colombarium ou jardin du souvenir,
- Affaires diverses.
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