Après avoir approuvé le compte rendu du procès verbal de la séance précédente, les élus municipaux se sont penchés sur l'ordre du jour de la réunion de ce jeudi.

Dans le cadre de la réhabilitation des assainissements prise en charge par la commune, (qui répartira ensuite les frais à chaque foyer concerné), celle ci sollicite l'agence de l'eau pour l'obtention de subvention.

Les élus ont choisi de s'orienter vers le Schéma de Cohérence Territoriale de Remiremont, mais ont décidé de suspendre leur adhésion à l’Agence Technique Départementale pour un an.

Plusieurs titres de recettes ont été admis en non valeur, et ont entrainé des modifications budgétaires.

Les modifications proposées au sein du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif et du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale ont été acceptées.

Suite aux mouvements dans le commerce local, les tarifs des baux commerciaux, ou avenants ont été conclus ainsi : Bail Fabien Bolmont Pop Corn 230 €, espace boucherie Jean Pierre Remy 300 € et espace traiteur Fabien Bolmont 300 €.

Plusieurs tronçons de voirie communale ont été classés en "Voies communales" : accès habitation Baudouin, garages municipaux, habitations Daval au Rondé, Frenot à Clairegoutte, local artisanal et bande derrière l'église vers le dépôt d'apport volontaire.

Le droit de place au marché 2014 a été fixé à 2,50 € le mètre linéaire.

En affaires diverses, il a été précisé que la cérémonie des vœux aurait lieu le samedi 4 janvier 2014.