Prochaine réunion du conseil municipal
Par Simone Manens, mardi 13 octobre 2009 à 21:21 :: Infos municipales, et intercommunales :: #1564 :: rss
Jeudi 22 octobre, à 20 h 30, réunion publique.
Le conseil municipal se réunira le jeudi 22 octobre 2009 à 20h30 dans la salle de la mairie.
Sont inscrits à l'ordre du jour :
-Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2009, et des nouveaux statuts de la Communauté de Communes,
- Proposition de budget primitif de la Commission des Biens Indivis du Val d'Ajol et du Girmont,
- Modifications statutaires du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges,
- Proposition du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges d'adhésion à la compétence éclairage public,
- Extension du réseau électrique pour alimentation de l'habitation d'un particulier : approbation du projet et engagement de versement de la participation financière communale,
- Emprunt de 66 000 € pour financement des travaux du local artisanal,
- Autorisation à Mr le Maire de signer un bail commercial avec l'artisan-confiseur,
- Dans le cadre de la location de l'appartement de l'ex-école : remboursement aux locataires des fournitures achetées par eux-mêmes pour la rénovation des pièces,
- Demandes de subvention pour remplacement des fenêtres et des volets de l'appartement de l'ex-école,
- Prévision de crédits complémentaires pour remboursement d'emprunts au service des eaux et pour encaissement d'une recette,
- Proposition de réalisation par un géomètre d'un état des lieux des vannes d'eau du Dropt,
- Affaires diverses.
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