Conseil municipal : stabilité des 3 taxes,et hausse de l'eau
Par Simone Manens, jeudi 26 mars 2009 à 23:08 :: Animations :: #1395 :: rss
Gros travaux à l'horizon : captage de source, construction d'un réservoir d'eau, d'un local artisanal, d'appartements, réfection du toit de l'église...
Réunis ce jeudi soir, autour de Jean Marie Manens maire, les élus se sont retrouvés pour examiner avec une certaine attention les chiffres passés et à venir.
Les comptes administratifs, et les comptes de gestion du budget général, et de l'eau, de 2008, ont été approuvés à l'unanimité. Les excedents de résultats de fonctionnement du budget général, de 2008, ont été affectés pour un montant de 45 586 € en investissement et pour 49 702 € au fonctionnement.
Participations syndicales 2009 :
Syndicat Mixte du Pays de Remiremont : 169,62 €, Syndicat d'informatisation communale : 137,38 €, et le Syndicat Départemental d'Assainissement Non Collectif : 60 €
Taxes, redevances, et subventions communales :
Les Taux des impôts locaux (foncier bâti, non bâti, et taxe d'habitation) demeurent inchangés, le tarif linéaire d'emplacement au marché d'été a été maintenu à 2,10 €, le tarif de l'eau passera à 1,36 € HT pour une consommation de 1 à 200 mètres cubes, et au delà 0,68 € HT.
La location d'un compteur sera fixée, en juillet 2009, à 78 €, et celle d'un compteur de parc à 39 €.
Pour ce qui est des subventions communales, il a été décidé d'allouer 292 € à l'ADAPEI, 70 € par élève à l'OGEC des écoles privées pour le transport des enfants, 160 € à l'ADMR, 50 € à l'Amicale des Donneurs de Sang, 40 € à l'amicale des Sapeurs Pompiers, 100 € à l'Amicale du personnel communal du Val et du Girmont, 630 € à l'ADMG, 65 € à l'Assoc du pays du Chalot, 35 € à l'OGEC, 40 € au Val Club. L'AMAV sera consultée pour adapter la subvention.
Après avoir déterminé tous ces paramètres, les élus ont voté le budget primitif général, sur un montant de 198 890 € en fonctionnement et 719 049 € en investissement. Pour ce qui est du budget de l'eau, les chiffres ont été déterminés ainsi : 380 122 € en investissement, et 37 782 € en fonctionnement.
La ligne de trésorerie de l'an dernier sera reconduite pour 2009, sur une base de 3,14 %, et le maire est autorisé à signer un emprunt pour le financement de l'eau, sur une durée de 25 ans, à raison de 4,67 %.
Les élus ont voté une délégation à Mr le maire, pour la signature des marchés à procédure adaptée, signé une motion de soutien à la Fédération Nationale des communes forestières, accepté la modification des statuts de la Communauté de Communes, et le retrait de Xertigny et Urimenil du SDANC.
Le maire a fait état de la nouvelle disposition qui permet de récupérer la TVA à N + 1, et non plus à N + 2, à condition de réaliser des investissements supérieurs de 1 € de la moyenne investie les 3 années précédentes, comme cela est le cas, cela va donner une aisance dans la jonction des chiffres des budgets.
En questions diverses, il a été fait état des ravages causés par les sangliers sur les terres agricoles.
Commentaires
1. Le dimanche 5 avril 2009 à 10:46, par ylu
2. Le dimanche 5 avril 2009 à 21:05, par Simone Manens
Ajouter un commentaire