Réunion de la CC3R
Par Simone Manens, vendredi 12 octobre 2007 à 13:13 :: Infos municipales, et intercommunales :: #1034 :: rss
Les mairies reçoivent à tour de rôle, ce conseil de communauté.
Le prochain conseil de Communauté se tiendra à la mairie du Girmont, le jeudi 18 Octobre, à 20 h 30.
Sont inscrits à l'ordre du jour :
- Approbation Compte-rendu de la séance précédente, et des décisions prises par le bureau suite aux délégations de signatures,
- Modifications de crédits,
- Mise en non-valeur de titres de recettes,
- Contribution au Syndicat Mixte de la Route des Chellos,
- Participation des particuliers dans le cadre d'une opération de désenclavement de fermes (modification de la délibération du 6 septembre 2005),
- Dégradation des zones pavées par la société les compagnons paveurs (autorisation à ester devant le tribunal administratif),
- Reversement à la commune du Val d'Ajol du remboursement du trop perçu effectué par la Société AXIMA,
- Régie de recettes de la piscine intercommunale du Val d'Ajol (augmentation du montant autorisé en caisse),
- Aménagement d'une placette située Grande Rue au Val d'Ajol le long de la route départementale n° 23 (demande de subvention du département),
_ Passation d'avenants à la convention signée avec la Société SOVODEB.
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